Tous les articles
23/06/2006 intervention sur l’ONAC
Monsieur le Président Sarkozy, Cher(e)s Collègues,
Ce rapport annuel sur la subvention à l’ONAC est toujours une bonne occasion de s’interroger sur les fonctionnements de cet office.
23/06/2006 intervention sur la demi pension
Monsieur le Président Sarkozy, cher(e)s collègues,
Nous voterons ce rapport avec satisfaction mais aussi, comme nous l’avons toujours fait sur cette question, avec la volonté de tout faire pour que cette décision conduise le plus grand nombre de collégiens à bénéficier de ce droit.
23/06/2006 intervention sur les collèges
Monsieur le Président Sarkozy, cher(e)s collègues,
Nous nous abstiendrons sur ce rapport car il s’agit de la suite logique de l’application des lois de soi-disant décentralisation qui se traduisent, en fait, par le désengagement de l’Etat, la mise en concurrence des territoires et des citoyens dont l’objectif n’est pas d’améliorer le système éducatif national mais de réduire la dépense publique.
23/06/2006 intervention sur accueil des étrangers
Monsieur le Président Sarkozy, Cher(e)s Collègues,
L’accueil des étrangers dans notre pays et nos villes doit en effet être une responsabilité de toutes les autorités de la République. Tous les êtres humains résidants dans notre pays sont sujets de droits.
8/06/2006 Voeu pour l’hopital St Cloud Sèvres
Vœu présenté par Michèle Fritsch concernant le maintien du bloc opératoire du centre hospitalier de St.Cloud, Sèvres
Nous apprenons avec stupéfaction, que le bloc chirurgical de l’ex-hôpital de Saint-Cloud est sur la liste des 113 établissements chirurgicaux menacés de fermeture. Cette liste a été diffusée dans le rapport du docteur Valancien commandé par le ministre de la santé ;
8/06/2006 Voeu contre la prostitution et le mondial de foot
A partir de demain jusqu’au au 9 juillet, 12 villes allemandes accueilleront la coupe du monde de Football, 3 millions de spectateurs environ – majoritairement des hommes – s’y déplaceront.
8/06/2006 question orale sur les subventions aux associations
Question orale de Christian Fischer relative à l’attribution de subvention aux associations
Monsieur le Président Sarkozy, Les associations sont un maillon essentiel de la vie sociale. Partenaires incontournables de la démocratie locale et du développement des quartiers, elles sont indispensables dans cette lutte contre les exclusions, les inégalités, pour le développement de la convivialité et la revitalisation du lien social, de la citoyenneté.
Séance du 23 juin 02 – collèges et cinéma
Monsieur le Président Sarkozy, Cher-e-s Collègues,
Nous notons que vous demandez avec ce rapport le doublement de la participation des élèves.
Certes la participation demandée dans les Hauts-de-Seine qui passerait de 1,52 euros à 3 euros, si la majorité UMP/UDF vote pour, resterait plus faible que celle demandée à Paris, en Seine St Denis, dans le Val-de-Marne comme le fait remarquer incidemment le rapport. Mais est-ce une raison pour augmenter cette participation financière des familles?
23 juin 02 – Les tentes pour la Paix à Jérusalem
Monsieur le Président Sarkozy,Cher-e-s Collègues,
Ce rapport traite d’un sujet délicat. Cette manifestation culturelle, inscrite dans le cadre de la Saison française en Israël, " Les tentes de la Paix " a une forte résonance politique.
Le groupe communiste est pour soutenir, tout acte, toute action qui pourrait faire progresser la paix au Proche Orient. Nous soutenons toutes les forces en Palestine et en Israël qui agissent en ce sens.
Séance du 23 juin 06 – Pole de compétivité
Séance du 23 juin 2006 - Intervention de Patrice Leclerc sur le rapport n° 06.255 - Approbation des conventions relatives aux subventions de fonctionnement aux associations des pôles de compétitivité " systém@tic paris-région ", " méditech santé Paris-région ", " image multimédia et vie numérique " (cap digital)
Monsieur le Président Sarkozy,
Cher-e-s Collègues,
Le groupe communiste, en cohérence avec ses interventions sur ce sujet lors de précédentes réunions publiques de notre assemblée, s’abstiendra sur ce rapport.
Séance du 23 juin 06 – Mouvement européen
Monsieur le Président Sarkozy,
Cher-e-s Collègues,
L’an passé le groupe communiste s’était abstenu sur cette même délibération. Nous l’avions fait car ce mouvement qui compte dans ses instances nos collègues Pascal Buchet (PS), Christian Dupuy (UMP), Philippe Laurent (UDF), avait fait campagne pour le oui au référendum.
Séance du 23 juin 06- Développement économique
Séance du CG du 23 juin 2006 Intervention de Patrice Leclerc sur le rapport n° 06.256 - Schéma régional de développement économique.- Contribution du département des Hauts-de-Seine
Monsieur le Président,
Cher-e-s Collègues,
Vous nous proposez aujourd’hui de nous prononcer sur la contribution du département des Hauts-de-Seine au Schéma régional de développement économique.
Le groupe communiste s’abstiendra sur ce rapport comme il l’avait fait le 24 mars dernier lors de la discussion sur la révision du SDRIF.
Recours contre Sarkozy pour excès de pouvoir
Vincent Gazeille, conseiller général Vert, Guy janvier Conseiller général socialiste et Patrice Leclerc, Conseiller général communiste des Hauts-de-Seine ont déposé, le 23 mai dernier, un recours pour excès de pouvoir auprès du Tribunal administratif de Versailles.
Ils entendent ainsi attaquer la délibération en date du 24 mars 2006 adoptée par le Conseil général des Hauts-de-Seine, relative au réseau départemental de communication électronique à très haut débit.
Charte antilibérale pour une alternative
Le 13 mai se tiennent les assises nationales des collectifs du 29 mai pour l'alternative. 9h30 à 15h00Bourse du Travail 85 rue Charlot Paris. Métro : République
Les Assises nationales des « Collectifs du 29 mai » et l'adoption d'une « Charte antilibérale pour l'alternative » constituent un événement politique important dans la période. Le 29 mai n'est pas mort, le rejet du libéralisme est toujours là, l'exigence d'une alternative grandit.
Un courrier à Sarkozy sur la carte améthyste
Un courrier de Michèle Fritsch, conseillère générale communiste à Nicolas Sarkozy.
Monsieur le Président,
Des organisations de retraités de COLOMBES m’ont interpellée sur les conditions d’obtention de la carte améthyste dans notre département.
En effet, les retraités dans le 92 ne peuvent bénéficier de ce titre de transport, sous conditions de ressources, qu’à partir de 65 ans.
Un nouveau livre de Jean-Louis Sagot-Duvauroux
Jean-Louis Sagot-Duvauroux sort un nouveau livre :"De la gratuité". Nous publions ici quelques critiques et des liens pour avoir le texte gratuitement.Une séance du conseil général filmée
Bulletin sur les séances des 10 et 24 mars 2006
Le CPE s’invite chez Sarkozy
La séance publique du conseil général était mouvementée vendredi dernier. Journée marathon sur le budget, elle fut aussi l’occasion pour les anti CPE de rappeler au Ministre de l’Intérieur l’exigence de la population de retrait de la loi.24/03/06 PDI – volet retour à l’emploi
PDI – Volet retour à l’emploi
Intervention de Nadine Garcia
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,Concernant l’appréciation portée dans le rapport sur l’amélioration de la situation de l’emploi, « la baisse du chômage, plus particulièrement celui des jeunes et de longue durée, la création d’emplois nouveaux, témoignent d’une prise en charge collective plus efficace des chômeurs et d’un marché du travail plus fluide » me semble particulièrement éloignée de la réalité et ressembler beaucoup plus à une opération de communication.
24/03/06 vote des Taux
vote des taux des quatre taxes directes locales
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Une remarque sur le vote des taux, à ce moment du débat budgétaire.
24/03/06 sur le personnel départemental, AOS
sur le personnel départemental
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Je vais faire une intervention globale sur la question du personnel départemental, j’évoquerai par la même occasion les rapports sur l’AOS, et sur les nouveaux contrats d’avenir et contrats d’accompagnement à l’emploi.
24/03/06 sur le personnel départemental
Intervention de Michel LAUBIER
sur le personnel départemental
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Je vais faire une intervention globale sur la question du personnel départemental, j’évoquerai par la même occasion les rapports sur l’AOS, et sur les nouveaux contrats d’avenir et contrats d’accompagnement à l’emploi.
24/03/06 sur la taxe professionnelle
rapport 06.84 sur la péréquation de la taxe professionnelle
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Ce rapport est habituel, il suscite de façon systématique des observations de la part du groupe communiste.
Au mois d’octobre dernier, nous avions une nouvelle fois protesté contre le mode de répartition de ces fonds entre les communes dites « défavorisées » des Hauts-de-Seine.
24/03/06 sur le projet de budget 2006
sur le projet de budget 2006
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Nous abordons cette séance budgétaire dans une situation générale particulièrement agitée.
Il y a un mois, déjà, lors du débat d’orientations budgétaires, j’avais insisté sur cette crise majeure traversée par la société française ; une crise que je qualifiais de :
