8-03-2002. Question orale sur les collèges

SEANCE DU 8 MARS 2002 – GROUPE COMMUNISTE –
QUESTION ORALE DE MONSIEUR PATRICE LECLERC
A MONSIEUR CHARLES PASQUA, PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL
Relative à la situation dans les collèges de notre département

8-10-2004.Coopérations internationales

Séance du CG du 8 octobre 2004. Intervention Patrice Leclerc sur la politique internationale.

Le groupe communiste se félicite de la tenue du débat de notre assemblée sur la politique internationale du Conseil Général. Nous l’avions demandé, il y a plusieurs mois. Cela arrive aujourd’hui, c’est une bonne chose.

8-10-2004. Observations de la Chambre régionale des comptes

SEANCE DU CONSEIL GENERAL – DU 8 OCTOBRE 2004 – INTERVENTION DE CATHERINE MARGATE – RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES D’ILE DE FRANCE- L’ARTICULATION DE LA POLITIQUE D’ENSEIGNEMENT DU DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE AVEC LA POLITIQUE D’EDUCATION PRIORITAIRE 

8-10-2004.RMI-RMA

Séance du CG du 8 octobre 2004 – Intervention de Michèle Fritsch sur les rapports n°04-153 et 04-154 portant sur les conventions pour RMI et RMA.