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octobre 2011

21/10.2011 intervention contre la vente de logements sociaux

21 octobre 2011 par admin

SÉANCE PUBLIQUE DU VENDREDI 21 OCTOBRE 2011 – GROUPE COMMUNISTE ET CITOYEN – Intervention de Jacques Bourgoin – RAPPORT N° 11.167

Cessions de logements sociaux par les organismes HLM et les SEM exonération de la taxe départementale de publicité foncière et du droit départemental d’enregistrement

Monsieur le Président, Chers collègues,

Je me saisi de ce rapport pour dénoncer à nouveau votre politique de ventes de logements sociaux. Aujourd’hui alors que la crise du logement touche de très nombreux altoséquanais vous persistez à vendre des logements sociaux, pourtant si nécessaires face à la spéculation immobilière.

28/10/2011 intervention sur les subventions de fontionnement des collèges

21 octobre 2011 par admin

SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 22 OCTOBRE 2010 – SUBVENTIONS TOTALES DE FONCTIONNEMENT – DES COLLEGES PUBLICS POUR 2011

Intervention de Catherine Margaté

Monsieur le Président et cher(e) collègues,

Ce rapport sur les dotations de fonctionnement des collèges nous donne l’occasion, chaque année, d’intervenir sur la situation de l’Education Nationale et les conditions de rentrée dans notre département. Une rentrée 2011 marquée par 16 000 nouvelles suppressions de postes dans les écoles, collèges et lycées. Depuis 2007, ce sont 66 400 postes qui ont été supprimés, 8% des effectifs !

Déclaration CGT au conseil CPAM 92 du 20 octobre 2011

21 octobre 2011 par admin

Notre position ne surprendra pas, c’est celle que nous avons d’ores et déjà eue lors de la Commission préparatoire, la CRU de septembre, au cours de laquelle nous avons marqué clairement nos interrogations et inquiétudes.

Les points que nous reprendrons donc ici rapidement sont les suivants :

1/ comment la Cnam et en particulier notre CPAM peut elle invoquer dans ses campagnes sa volonté de « solidarité » et de « proximité » (je ne fais là que reprendre les termes d’une campagne actuelle) tout en fermant des centres et en éloignant donc chaque fois un peu plus l’assuré de son accès à l’information et à ses droits ?

21/10/2011 rapport sur la coopération décentralisée (Cambodge)

21 octobre 2011 par admin

SÉANCE PUBLIQUE DU VENDREDI 21 OCTOBRE 2011 – GROUPE COMMUNISTE ET CITOYEN

Intervention de Patrice LECLERC

Rapport n° 11.178

Accord cadre de coopération décentralisée entre le Département des Hauts-de-Seine et la province de Siem Reap (Cambodge)

Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,

Juste un mot pour souligner l’article 5.5 de l’accord cadre dans lequel la province de Siem Reap au Cambodge et notre département s’engagent à lutter contre la corruption et le blanchiment d’argent dans le cadre de leur coopération.

Gennevilliers lutte conte l’habitat indigne et les marchands de sommeil

21 octobre 2011 par admin

Madame, Monsieur,

Depuis juillet 2003, date à laquelle nous avions obtenu, de haute lutte avec vous et les Gennevillois, la signature par l’Etat du « Protocole de coopération pour la lutte contre l’habitat indigne à Gennevilliers », bien du chemin a été parcouru.

Reconnue site pilote, notre ville a toujours considéré que les actions conduites en matière de construction de logements sociaux et de logements diversifiés pour les Gennevillois, étaient indissociables de celles menées avec pugnacité contre l’habitat indigne.

Jour : 21 octobre 2011

SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 22 OCTOBRE 2010 – SUBVENTIONS TOTALES DE FONCTIONNEMENT – DES COLLEGES PUBLICS POUR 2011

SÉANCE PUBLIQUE DU VENDREDI 21 OCTOBRE 2011 – GROUPE COMMUNISTE ET CITOYEN

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